Olga Pole ' N Dance, nouveau studio à Auxerre !
Vous propose de découvrir la pole dance discipline sportive et ludique dans un cadre securisé et convivial
Les Cartes cours coāllectifs
Pack initiation, carte Gold, Chrome, Black et Brass
Les cartes (hors Pack initiation) donnent accès à tous les cours collectifs : 1h, 1h30 et cours annexes
(3 réservations possibles par semaine)
Cours visio/stage/workshop/cours privé/cours entre copines/EVJF sont non inclus dans les cartes et abonnements
1 heure de cours = 1 unité sur la carte
1h30 de cours = 2 unités sur la carte
Réservation possible 12h avant le début du cours et annulation 24h avant sans perdre le cours (sauf cas exceptionnel voir CGV/règlement intérieur)
***Les prestations Olga Pole ' N Dance sont non Ć©changeables, non cessibles, non remboursables.
Les prestations proposĆ©es sont soumises au rĆØglement intĆ©rieur studio et aux CVG
RĆØglement en plusieurs fois possibles :
Pack initiation en 2 fois possible. Carte Gold et Chrome en 3 fois possible. Carte black paiement en 5 fois possible. Carte Brass en 8 fois possible.
Cours Ć l'unitĆ© cours collectifs
Cours Ć l'unitĆ© 1 heure 23ā¬
Cours Ć l'unitĆ© 1h30 28 ā¬
(valable 1 mois Ć la date d'achat)
Les abonnements cours d'1h ou 1h30 (1mois)
Abonnements avec engagement de 11 mois
Aucun report d'abonnement ne sera accordƩ. Sauf cf conditions gƩnƩrales de ventes
**Vous attestez avoir eu connaissance de nos CGV et pƩriodes de fermetures annuelles.
Abonnement 1 cours d'une heure/semaine
54.40ā¬/mois soit 13.60ā¬ le cours
4 cours/mois
Abonnement 1 cours 1h30/semaine
68ā¬/mois soit 17ā¬ le cours
4 cours/mois
Les carte cours privƩs
Cours privé à l'unité
1 heure = 49€/heure
Cours privé 1h30 59€
(valable 1 mois à la date d'achat. Réservation et règlement à l'avance)
non échangeable, non remboursable
Cours semi-privƩ entre copines
Cours 1 heure 25 ā¬
cours 1h30 33 ā¬
(valable 1 mois Ć la date d'achat. RĆ©servation et rĆØglement Ć l'avance)
EVJF (privatisƩ)
1 heure 26€/personne
1h30 35€/personne
Dimanche supplément 5€/personne et 8€/personne jours fériés
Place offerte à la future mariée à partir de 8 participants + la future mariée
(valable 2 mois à la date d'achat-réservation et règlement à l'avance max 1 semaine avant la date de l'EVJF)
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ā*** Pole Kids niveau 2: saison du 11/09/2024 au 02/07/2025 de 11h à 12h
(une seule date de rattrapage pour la pole et le yoga aérien en cas d'absence lors de la saison = 05/07/2024)
Tarif : 250€ pour la saison. Un cours par semaine hors vacances scolaires et jours fériés.
** Pole Kids débutant: saison du 11/09/2024 au 02/07/2025 de 10h à 11h
Tarif: 270€ pour la saison. Un cours par semaine hors vacances scolaires et jours fériés
** Yoga aérien kids: saison du 11/09/2024 au 02/07/2025 de 16h à 17h
Tarif 290€ pour la saison. Un cours par semaine hors vacances scolaires et jours fériés
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Cours d'essai ou cours à l'unité 10€
Aucun remboursement possible si l'enfant ne vient pas en cours régulièrement.
Lors de l'inscription : une responsabilité civile et une autorisation parentale écrite sont obligatoires
***Cours visio (valable 2 mois)
-Cours visio collectif (petit groupe)
Cours à l'unité =12€
Carte 5 cours 1h =49€ (soit 9.80/heure)
-Cours visio privé
Cours à l'unité = 27€/heure
Carte de 5 cours privés visio 1 heure = 126€ (soit 25€/heure)
Location de la salle
(Training compĆ©tition, shooting, Ć©vĆØnements privatifs) Alcool interdit
1 heure/38 euros.
1/2 journƩe 99 euros soit 4 heures de location.
JournĆ©e complĆØte 199 euros soit 8 heures de location.
!Attention location de salle uniquement sur rĆ©servation et le dimanche. Une caution, un contrat de location et la prĆ©sence d un membre de l'Ć©quipe peut ĆŖtre exigĆ©s
CGV ( conditions gƩnƩrales de vente )
Lors de son achat, l'Ć©lĆØve accepte les CGV et rĆØglement intĆ©rieur Olga Pole 'N Dance, ainsi que la dĆ©charge de responsabilitĆ© du studio pour les cours visio et la charte sanitaire.
RĆ©servation possible 12h avant le dĆ©but du cours et annulation 24h maximum. Au delĆ de 10 min de retard l'accĆØs au cours virtuel sera refusĆ© pour des raisons de sĆ©curitĆ©.
Le studio se rƩserve le droit d'annuler le cours si il y a moins de 3 personnes pour le cours virtuel.
Annulation et remboursement ne sont pas possibles si l'Ć©lĆØve ne se prĆ©sente pas au cours virtuel. Il n'est pas possible de rĆ©cupĆ©rer le cours enregistrĆ©.
Cours visio accessible avec le Pack cours collectif visio ou privĆ© visio (via Deciplus ou dans la boutique en ligne du site www.olgapolendance89.com) avec les mĆŖmes conditions de rĆ©servation et d'annulations.
Pack visio et cours privƩ visio non Ʃchangeables, non remboursables. Aucun report possible si le Pack n' a pas ƩtƩ utilisƩ dans les 2 mois.
Lors de votre achat, vous acceptez les CGV et le règlement intérieur du studio.
Le fait pour le Client, de commander sur le sitewww.olgapolendance89.comdes Produits et Services emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales qui prévalent sur toutes autres conditions et notamment celles applicables pour les ventes au sein du studio. Le Client déclare avoir pris connaissance des Conditions Générales présentes et les avoir acceptées sans réserve lors de son achat de Produit ou de Service. A cet égard, elles lui sont opposables conformément aux termes de l'article 1119 du code civil.
Ces Conditions Générales pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Client est celle en ligne sur le Site à la date de passation de la commande.
Les Conditions Générales sont disponibles au siège social d'OP' ND, sur le site et sur les factures Deciplus.
La commande sera considérée comme définitive à la date de validation de la commande : achat ou première échéance sur le prix total par le Client.
Olga Pole' N Dance propose des facilitées de paiement pour les cartes de cours collectifs et des cartes de cours privés sous la forme d'un échéancier mensuel à titre gracieux et facultatif.
Si vous optez pour une carte avec échéancier mensuel, le premier paiement aura lieu par paiement en ligne (en cas de souscription en ligne) ou par tous autre moyen (en cas de souscription en club), puis le paiement aura lieu toutes les mois par Wallet CB et aux tarifs applicables à votre carte.
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Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des Services disponibles à la vente.
*Les cartes sont nominatives, non échangeables et non remboursables.
Sauf cas exceptionnel :
Incapacité totale et définitive à faire du sport, mutation non choisie, et sur présentation d'un certificat médical (médecin du sport ou médecin désigné) ou contrat de travail pour mutation non choisie.
*En cas d'incapacité sport temporaire (blessures, arrêt maladie) la validité de la carte peut être décalée sur justificatif médical ou arrêt maladie sur présentation d'un justificatif dans un délai maximum de 7 jours à compter de la date de la prise d 'effet du justificatif (Ex : arrêt maladie ou arrêt sport établi par un médecin). Report possible d'un mois maximum (sauf en cas d'impayé sur la carte ou l'abonnement en cours)
Lors de l'achat, un encaissement sur le mois en cours est obligatoire sauf accord de la direction pour un paiement avec date différée.
Les cartes et abonnements prennent en compte les dates de fermetures du studio (voir rubrique planning)
Aucun report de cours ne sera effectué lors de vos absences ponctuelles.
Seuls les cours annulés par Olga Pole 'N Dance (par manque d'effectif ou autre raison) seront rattrapés par les élèves.
Sauf en cas de force majeure (article 1218 du Code civil). Evènements imprévisibles, irrésistibles, ou autres faits extérieurs échappant au contrôle de l'entreprise Olga Pole' N Dance.
Vous êtes contraintes à faire vos cours dans le temps imparti. Si le ou les cours ne sont pas faits, ils seront perdus. Ils ne pourraient être reportés sur la semaine d'après ou sur un autre jour.
Abonnement :
L'abonnement donāne accès aux cours d'une heure ou une heure et demi (en fonction de l'abonnement choisi). Les cours des abonnements doivent être consommés dans la semaine, le calcul de la semaine se faisant du lundi au samedi. Les cours non consommés du fait de l'adhérent ne peuvent être reportés sur les semaines suivantes et sont par conséquents perdus. Les cartes ou cours à l'unité peuvent être cumulées et ajoutées à l'abonnement
La durée d'engagement est de 11 mois (sans tacite reconduction).
Olga Pole ' N Dance propose une facilité de paiement des Abonnements, sous la forme d'un étalement du montant total en 11 mensualités à titre gracieux et facultatif. Si vous optez pour un Abonnement avec paiement mensuel, le premier paiement aura lieu par paiement en ligne (en cas de souscription en ligne) ou par tous autre moyen (en cas de souscription en club), puis le paiement aura lieu toutes les mois par prélèvement automatique SEPA ou CB et aux tarifs applicables à votre abonnement. Chaque prélèvement couvre une période de 11 mois.
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Les informations bancaires (RIB - CB) sont fournies à la conclusion du contrat, autorisant les prélèvements d' Olga Pole ' N Dance.
-Annulation des abonnements de séances par le prestataire :
En cas d'annulation par le prestataire, le cours non effectué sera décalé sur la semaine suivante (sauf périodes de fermetures).
Si un cours d'abonnement se trouve sur une période de fermeture de studio, l'adhérent bénéficiera d'un cours supplémentaire équivalent à son abonnement en cours (1h ou 1h30) en plus de son abonnement ou à la fin de celui-ci.
* Lors de son achat, l'Ć©lĆØve fournit ses coordonnĆ©es exactes et doit ĆŖtre majeur. Il s'assure qu'il n'est l'objet d'aucune contre-indication Ć la pratique du sport et plus particuliĆØrement des activitĆ©s proposĆ©es par Olga Pole'N Dance, Ć savoir notamment la pole dance. Il certifie avoir une assurance responsabilitĆ© civile.
L'entreprise Olga Pole ' N Dance ne pourra être tenue pour responsable des accidents corporels causés par la pratique de l'activité ainsi que des vols ou de la dégradation des effets personnels que pourraient subir les élèves, enseignants et intervenants.
*Les cartes Pack initiation , Gold, Chrome, Black et Brass ouvrent à 3 réservations max/semaine.
Pack initiation (valable 2 mois) Carte Gold (valable 3 mois) Carte Chrome (valable 6 mois) Carte Black (valable 9 mois), carte Brass (valable 12 mois)
1 heure de cours = 1 unité
1h30 de cours = 2 unités
* Carte de cours collectif et abonnements non utilisables pour les EVJF , workshop/stages , cours entre copines, cours privé/pole kids et location de salle. Les cartes pack initiation, carte gold, chrome , black , Brass sont des cartes de cours collectifs.
*Pole kids : début des cours mercredi 13/09/2023 et fin des cours mercredi 03/07/2024 (une seule date de rattrapage si absence de l'enfant pendant la saison: le mercredi 10/07/2024)
Tarif pour la saison Pole Kids 250€ (aucun remboursement possible)
Pour toutes inscriptions Pole kids une responsabilité civile est obligatoire ainsi qu'une autorisation parentale écrite.
*Cours à l'unité (valable 1 mois), cours entre copines (valable 2 mois), EVJF (valable 2 mois)
* Les réservations cours collectifs peuvent être annulées sans frais jusqu'à 24 heures avant celui-ci.
* Le montant du cours sera dû en cas d'annulation au-delà de ce délai (24h pour les membres avec carte collectives) ou pour les autres prestations si le client ne se présente pas au cours , ou se présente avec plus de 15 minutes de retard)
*Les cours collectifs seront annulés s'il y a moins de 4 élèves inscrits pour les cours d'une heure et moins de 4 personnes pour les cours d'1h30.
*En cas d'impayé, le membre se verra interdit à la réservation de cours jusqu'à régularisation de(s) l'impayé(s). La date d'achat vous engage à régler la somme totale de la prestation/service Olga Pole' N Dance.
Des pénalités de retard sont applicables en cas d'impayés après 30 jours (taux applicable de la banque centrale européenne 14.50% actuellement)
Des frais de recouvrement de 40 € sont dues en cas de paiement après la date convenue
*Les prolongations de date de fin de validité (justificatif médical obligatoire) ne sont pas pris en compte si la carte ou l'abonnement en cours est en impayé.
* Les cours particuliers, stage, pole party, Workshops, EVJF, cours privé, cours entre copines, location de salle sont payables d'avance et non remboursables. Toutes demandes de changements d'horaires pour les cours particuliers, evjf, cours privé entre copines doivent se faire maximum 1 semaine à l'avance (sous réserve que le studio puisse prendre en compte la demande de changement d'horaire)
*Les réservations de cours privés présentiels et visio se font à l'avance et sous réserve de places disponibles
*Droit de rétractation
Conformément à l'article L121-20 du Code de la consommation, le Client bénéficie d'un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de sanctions à l'exception, le cas échéant, des frais de retour. Le délai de 14 jours court à compter de la date d'acceptation de l'offre. Néanmoins, le Client ne pourra pas se prévaloir de ce droit dans les hypothèses suivantes : (Article L 121-20-2 du Code de la consommation)
*Les prix sont exprimés en euros TTC.
Charte sanitaire
En rĆ©servant un cours prĆ©sentiel au studio Olga Pole ' N Dance, l'Ć©lĆØve s'engage Ć respecter la charte sanitaire du studio.
A savoir :
-les risques liƩs au Covid 19
En cas de symptĆ“mes l'Ć©lĆØve s'engage Ć prĆ©venir le studio afin de ne pas mettre en danger les autres Ć©lĆØves et les professeurs.
Le studio se rĆ©serve le droit de refuser l'accĆØs au cours en cas de doute.
-le respect des rĆØgles sanitaires et recommandations en vigueur
Respect des rĆØgles de distanciations dans la salle.
Ne pas partager le matƩriel, ni utiliser le matƩriel du studio sans accord prƩalable (tapis, clƩs pour les barres, matƩriels fitness,vestiaire)
A venir avec son propre matƩriel (tapis de sol et/ou grande serviette, chiffon pour les mains,alcool, dry hand, gel hydroalcoolique et masque (pour les parades) pour Ʃviter les contaminations croisƩs ou direct
En cas d'oubli ou de refus, l'Ć©lĆØve accepte et comprends que l'accĆØs pourra lui ĆŖtre refusĆ© pour la sĆ©curitĆ© des autres Ć©lĆØves et de l'Ć©quipe des professeurs Olga Pole ' N Dance.
DƩcharge de responsabilitƩ cours en ligne :
Le studio Olga Pole ā N Dance qui propose et organise des cours virtuels en visio dĆ©charge de toute responsabilitĆ© en cas dāaccident et de ses consĆ©quences pouvant survenir dans le cadre de ces activitĆ©s. Lāattestation de ce document garantit que le participant assume expressĆ©ment tout risque de prĆ©judice corporel ou matĆ©riel subis par le participant et affirme que lāEntreprise Olga Pole ā N Dance ne sera en aucun cas responsable des prĆ©judices Ć©ventuels. Dans le cas oĆ¹ le participant serait blessĆ©, celui-ci accepte dāassumer toute obligation financiĆØre soit par lāassurance de ce dernier, soit par tout autre moyen de coĆ»t mĆ©dicaux engagĆ©s. La sociĆ©tĆ© Olga Poleā N Dance nāassume aucune responsabilitĆ© pour des coĆ»ts mĆ©dicaux, blessures ou dommages subis par le participant en relation avec lāactivitĆ© cours en ligne virtuel. Lāutilisateur reconnaĆ®t et accepte les termes de cette dĆ©charge.
***RGPD
Le nouveau RĆØglement GĆ©nĆ©ral pour la Protection des DonnĆ©es (RGPD) est entrĆ© en vigueur le 25 mai 2018. Olga Pole 'N Dance a ajustĆ© sa politique de confidentialitĆ© pour vous fournir plus d'informations sur la maniĆØre dont n'utilisez pas vos donnĆ©es personnelles et sur vos nouveaux droits.
Olga Pole'N Dance collecte et utilise vos donnĆ©es pour personnaliser votre expĆ©rience de navigation via le sitewww.olgapolendance95.com et via la plateforme de rĆ©servation DECIPLUS. Nous utilisons aussi vos donnĆ©es pour vous envoyer des newsletters lorsque vous vous ĆŖtes abonnĆ© Ć celle-ci.
Pour modifier vos prƩfƩrences de communication, vous pouvez vous rendre sur votre compte DECIPLUS pour effectuer des changements. Sans action de votre part, nous considƩrons que vos choix actuels vous conviennent.
Cordialement,
L'Ć©quipe d'OP'ND
REGLEMENT INTERIEUR DE Olga Pole' N Dance
ARTICLE 1 ā MODALITES DāINSCRIPTION, CONDITIONS DāACCES AUX COURS
1.1 Lors de son premier achat, lāĆ©lĆØve fournit ses coordonnĆ©es exactes. Il sāassure quāil nāest lāobjet dāaucune contre-indication Ć la pratique du sport et plus particuliĆØrement des activitĆ©s proposĆ©es par Olga Pole' N Dance, Ć savoir notamment la pole dance. Il certifie avoir une assurance responsabilitĆ© civile.
1.2 Les personnes blessĆ©es et enceintes ne sont pas autorisĆ©es Ć participer aux cours. Olga Pole ' N Dance nāengage aucunement sa responsabilitĆ© pour le cas oĆ¹ lāĆ©lĆØve participerait Ć un cours dans cet Ć©tat.
1.3 Les bijoux et piercings doivent ĆŖtre retirĆ©s avant le dĆ©but du cours.
1.4 Il ne faut appliquer aucun produit corporel gras (crĆØmeā¦) le jour du cours.
1.5 Une tenue adĆ©quate est requise : short et dĆ©bardeur afin dāĆŖtre Ć lāaise dans lāapprentissage des figures enseignĆ©es ; tout bijou est formellement interdit.
ARTICLE 2 ā ORGANISATION DES COURS, PONCTUALITĆ
2.1 LāĆ©lĆØve doit se prĆ©senter cinq minutes avant le dĆ©but du cours.
2.2 En cas de retard de la part de lāĆ©lĆØve, lāenseignant se rĆ©serve le droit de ne pas lāadmettre en cours une fois celui-ci dĆ©marrĆ©.
2.3 PassĆ©es quinze minutes de retard, aucun Ć©lĆØve ne pourra ĆŖtre admis en cours.
2.4 Aucun remboursement, ni total ni partiel, ne sera envisagĆ© en cas de retard de la part de lāĆ©lĆØve et/ou de son refus par lāenseignant.
2.5 Inscription possible une heure avant le dƩbut du cours ( dans la limite des places disponibles)
2.6 Tout Ć©lĆØve se prĆ©sentant Ć un cours sans sāy ĆŖtre inscrit au prĆ©alable sera systĆ©matiquement refusĆ©.
2.7 Tout cours entamƩ est dƻ dans son intƩgralitƩ.
2.8 Toute annulation Ć un cours collectif doit se faire au plus tard 24 h Ć lāavance. Dans le cas contraire, sauf sur prĆ©sentation dāun justificatif valable ( ex : certificat mĆ©dical), le cours ne sera pas remboursĆ© et sera dĆ©comptĆ© directement de votre carte. AprĆØs deux absences successives et non justifiĆ©es et hors dĆ©lai, mĆŖme avec justificatif, le cours sera dĆ» en supplĆ©ment au tarif en vigueur.
Attention ceci ne concerne pas nos stages, pole camps, cours privĆ©, cours privĆ© entre copines, EVJF et workshops oĆ¹ les inscriptions sont dĆ©finitives et non remboursables. Tout acompte ou paiement intĆ©gral ne pourra faire lāobjet dāune demande de remboursement.
2.9 La direction se rĆ©serve le droit dāannuler un cours si le nombre dāĆ©lĆØves est infĆ©rieur Ć 4 pour les cours 1h00 et 5 pour les cours 1h30.. Le cas Ć©chĆ©ant, les dits Ć©lĆØves seront remboursĆ©s si le cours ne peut ĆŖtre organisĆ© de nouveau ou le cours ne sera pas dĆ©comptĆ©.
2.10 Toute prĆ©sence Ć un cours, mĆŖme en tant que simple spectateur, est considĆ©rĆ©e comme une inscription et donc soumise aux tarifs en vigueur (sauf accord exceptionnel de la direction).
2.11 En cas dāabsence de lāenseignant, la Direction fera tout son possible pour prĆ©venir les Ć©lĆØves dans les meilleurs dĆ©lais par tĆ©lĆ©phone, par mail ou Ć dĆ©faut par affichage sur les portes des locaux.
ARTICLE 3 ā COMPORTEMENT
3.1 Les tĆ©lĆ©phones mobiles doivent ĆŖtre Ć©teints ou mis en mode silencieux durant les cours.
3.2 A lāarrivĆ©e comme au dĆ©part, silence et discrĆ©tion sont de rigueur afin de prĆ©server le bon dĆ©roulement des cours.
3.3 Pour dāĆ©videntes raisons de santĆ© et de sĆ©curitĆ©, il est formellement interdit de participer Ć un cours en cas de consommation dāalcool, drogues ou autres stupĆ©fiants dans les douze heures prĆ©cĆ©dant le dĆ©but du dit cours.
3.4 Les enseignants et la direction se rĆ©servent le droit de refuser lāaccĆØs au cours Ć un Ć©lĆØve quāils jugent sous lāemprise des substances sus-Ć©voquĆ©es.
3.5 Chaque Ć©lĆØve sāengage Ć adopter un comportement de nature Ć garantir le bon dĆ©roulement du cours, ainsi que la convivialitĆ© du lieu.
3.6 Aucun comportement injurieux, raciste, sexiste, dĆ©gradant, violentā¦ ne sera tolĆ©rĆ©.
3.7 Tout comportement considƩrƩ comme dƩsobligeant, nuisible au bon dƩroulement du cours, sera sanctionnƩ en premier lieu par un avertissement verbal direct, puis par une exclusion du cours sans possibilitƩ de remboursement des cartes ou abonnements.
3.8 Un refus dĆ©finitif dāadmission dans les locaux de Olga Pole ' N Dance sera prescrit en cas de persistance de cet Ć©tat de fait.
ARTICLE 4 ā LOCAUX ET RĆGLES DE SĆCURITĆ
4.1 Les Ć©lĆØves, enseignants et intervenants sont tenus de respecter les rĆØgles Ć©lĆ©mentaires de sĆ©curitĆ©, de lire les panneaux concernant les mesures de prĆ©vention contre les risques dāincendie et dāen respecter les consignes.
4.2 Les chaussures de ville sont strictement interdites dans la salle de danse.
4.3 Il est interdit de manger dans lāespace de danse.
4.4 Le matĆ©riel mis Ć la disposition des Ć©lĆØves doit ĆŖtre respectĆ© suivant les conditions dāutilisation dĆ©finies sur place.
4.5 Il est interdit dāutiliser les barres de pole dance ainsi que lāensemble du matĆ©riel en dehors des heures de cours ou de location des salles.
4.6 Les salles de cours, vestiaires et sanitaires doivent ĆŖtre laissĆ©s dans un Ć©tat dāordre et de propretĆ© convenable.
4.7 Il est interdit de fumer et de boire de lāalcool dans les locaux.
4.8 Il est interdit dāy introduire des animaux.
4.9 Les rĆØgles de bon voisinage et de vie en communautĆ©, et notamment le respect dāautrui, doivent ĆŖtre scrupuleusement respectĆ©es.
ARTICLE 5 ā RESPONSABILITĆ
5.1 Olga Pole' N Dance ne pourra ĆŖtre tenu pour responsable des accidents corporels engendrĆ©s par la pratique de lāactivitĆ© ainsi que des vols ou de la dĆ©tĆ©rioration des effets personnels que pourraient subir les Ć©lĆØves, enseignants et intervenants.
5.2 A ce titre, les personnes souhaitant ĆŖtre couvertes pour ce type de risques sont invitĆ©es Ć faire les dĆ©marches nĆ©cessaires auprĆØs de leur compagnie dāassurance.
Toutes les dispositions rĆ©glementaires antĆ©rieures sont abrogĆ©es et remplacĆ©es par le prĆ©sent rĆØglement.